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35719 - REMOND ( Propriétaire )
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Localisation : Panges / Année : 1933
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente en adjudication, de friches, audit lieu, le coteau des Charmes. Par, des héritiers de Adrien François Ulysse REMOND, domicilié à Panges. Acquéreur, Joseph Eugène MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. Procès-verbal d'Adjudication dressé par, Me André TALBOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampon du notaire. Document dactylographié.
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21503 - PUTANIER ( ? )
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Localisation : F - Loire-Atlantique - Le Coteau / Année : 1919
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Roger Jean Marie PUTANIER est né le 6 juin 1919 au Coteau, de Joannès PUTANIER et de Marie Pétronille ROCHE. Document en partie imprimé et signé.
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27916 - COCHET ( employé de banque )
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Localisation : Le Coteau / Année : 1905
Type d'acte : Obligation et cautionnement - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
En l'étude de maître MAMESSIER, notaire. Obligation par Gustave Jules COCHET à Jean Philibert SAULNIER et cautionnement par Monsieur et Madame PAYRE
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5910 - FAY ( propriétaire )
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Localisation : F - Rhône - Vernay / Année : 1903
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jeanne Marguerite LAURENCERY, veuve de Claude Alexandre BALAVY, de Roanne, et Joseph FAY, propriétaire à Vernay. On nomme Louis MAMESSIER, notaire à Le Coteau, et autres.
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35714 - LABOREY ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente en adjudication, de vignes situées sur le territoire de Remilly-en-Montagne (Coteau du Clou et Bonnet). Par, Arsène, dit Ernest LABOREY, propriétaire cultivateur, demeurant à Remilly-en-Montagne. Acquéreur, Jean Baptiste CLÉMENCET, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par, Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du notaire, du timbre, plus timbre de quittances, Documents reliés.
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37164 - PICHON ( Propriétaire )
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Localisation : Grande-Rivière / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un fond en nature de bois, terre et pâture, situé audit lieu "Grange GUILLEMIN" ou "Coteau MARTIN", sur le territoire de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autre nom cité, Sévère BARIOD. GRILLET, tailleur. Charles PROST, propriétaire et Arsène MILLET, agent cantonal, ces deux dernier, témoins requis demeurant Saint-Laurent. Tampon du timbre. Billet agrafé représentant les frais de transcription, la date et les noms des personnes concernés, PICHON, BARIOD. Acte dressé par Félix Casimir CHAUVIN, notaire à la résidence de Saint-Laurent dans le département du Jura.
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40225 - PAYRE ( Propriétaire )
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Localisation : Poliénas / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement de défaut de paiement rendu par le tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, au profit de monsieur MÉNAUD et qui certifie par là même, la faillite de celui-ci, en tant que maître de poste, demeurant à la Gouyonnière, commune de Sauthière; ce jugement est rendu contre monsieur LAGAYE, entrepreneur demeurant à Coteau. Acte dressé par le greffe du tribunal de première instance de Montbrison (Loire). Autres noms cités: Me MAJOUX, avoué; DE VEILLE-MAUHAUD; BOUVIER; DULAE, avoué; PORTIER; LAEHEJE; MAUX; MORAUD de JAUFFROY; DEVILLE; POPULUS. Document à l'origine relié par coutures, comportant en son sein un feuillet volant, qui est un reçu de Me MAJOUX certifiant avoir reçu de Me BOUVIER le paiement des frais de la condamnation prononcée contre monsieur LAGAYE. Tampon encre verte du tribunal civil de première instance de Montbrison. Tampon du timbre. Signatures: MAJOUX et d'autres illisibles. Voir doc. 40223.
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40228 - LAGAYE ( Entrepreneur de transport )
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Localisation : Roanne / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal de première instance de Montbrison pour défaut de paiement, au profit de Jules POPULUS AINÉ, teneur de livres, demeurant à Montbrison, procédant en qualité de syndic de la faillite de monsieur MÉHAUD, maître de poste à la Gouyonnière; contre monsieur LAGAYE, entrepreneur de transport demeurant au Coteau. Acte dressé par le greffe du tribunal de Montbrison. Autres noms cités: DÉSIRÉ-LACHÈZE; BOUDOT; ROUX; PÉON. Document à l'origine relié par coutures. Tampons encre verte du tribunal de Montbrison. Tampons du timbre. Tampon encre verte du greffe du tribunal de Montbrison. Signatures de l'avoué MONJOUX, et autres signatures illisibles. Voir doc. 40223.
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40226 - LAGAYE ( Entrepreneur de transport )
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Localisation : Roanne / Année : 1854
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Citation à comparaître au tribunal civil de Montbrison qui fait aussi office de tribunal de commerce, présenté par l'huissier Georges PÉON, demeurant à Roanne, au domicile de monsieur LAGAYE, entrepreneur en transport demeurant au Coteau, près de Roanne; à la requête de Jules POPULUS-AINÉ, teneur de livres, demeurant à Montbrison, et se présentant comme syndic définitif à la faillite de monsieur MENAUD, lui même maître de postes à la Gouyonnière. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de l'avoué MAJOUX. Signature: PRIOUX, et une autre illisible. Voir doc. 40223.
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